Éditeur du site
Le site Documalis est édité par SCANPOINT SOFTWARE, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 euros.
- Siège social : 12 rue Clément Ader, Parc d’Activité de Tournebride, 44118 La Chevrolière, France.
- SIREN : 479 261 059.
- SIRET du siège : 479 261 059 00014.
- Immatriculation : RCS Nantes 479 261 059.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR10 479 261 059.
- Directeur de la publication : Denis Schirra.
- E-mail : contact@documalis.com.
Vous pouvez également nous écrire depuis la page de contact ou par courrier à l’adresse du siège social.
Hébergement et services techniques
Le site est réalisé et déployé avec Lovable Labs Incorporated. Adresse de contact juridique publiée par Lovable : One Lincoln Street, Suite 2500, Boston, MA 02111, États-Unis. Contact : support@lovable.dev. Cette adresse est celle du contact juridique publié, et non une indication vérifiée du siège social.
La diffusion du site s’appuie sur les services de Cloudflare, Inc., dont l’adresse publiée dans ses clauses contractuelles types est 701 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Les demandes envoyées depuis le formulaire sont transmises au service de réception des contacts de Wakastart. Les prestataires de ce service sont distincts de ceux de la seule consultation du site. La politique de confidentialité précise ce circuit.
Objet du site et accès
Le site présente les solutions et activités Documalis. Ses informations sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer. Elles ne remplacent ni une proposition commerciale personnalisée ni les documents contractuels applicables à une prestation.
Scanpoint Software s’efforce de maintenir des informations exactes et un site accessible. Des interruptions, notamment pour maintenance ou pour des raisons techniques, peuvent toutefois survenir. Vous pouvez signaler une erreur ou un dysfonctionnement à l’adresse de contact ci-dessus.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos, marques, éléments graphiques et logiciels présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de Scanpoint Software ou de leurs titulaires respectifs.
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Liens vers d’autres sites
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Données personnelles et cookies
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Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables. En cas de difficulté, vous pouvez contacter Scanpoint Software afin de rechercher une solution amiable. Les règles légales de compétence juridictionnelle restent applicables.
Réalisation
Conception et réalisation du site : Flo Conseil.